L’assainissement non collectif

Déc 8, 2017

tout à l'egoutL’assainissement, c’est quoi ?

L’assainissement a pour fonction de collecter les eaux usées, puis de les débarrasser des pollutions dont elles sont chargées avant de rejeter l’eau ainsi traitée dans le milieu naturel. Le traitement des eaux usées produit des boues qui sont ensuite valorisées ou éliminées.

On distingue deux grands types d’assainissement :
L’assainissement collectif et l’assainissement non collectif (ou individuel ou autonome).
Dans cet article nous nous intéresserons principalement à l’assainissement non collectif.

L’ANC (l’assainissement non collectif) qu’est ce que c’est ?

L’assainissement non collectif est l’assainissement des eaux usées qui ne sont pas raccordées au réseau public des eaux usées. Ce dernier étant appelé familièrement le tout-à-l’égout.

En France, il représente environs 15 à 20% de la population, soit, plus de 12 millions de Français, vivant principalement en milieu rural.

On recense, environs 5 millions d’installations d’’assainissements non collectif pour l’ensemble du parc national.

Les assainissements non collectifs sont régis et contrôlé par les SPANC (services publics d’assainissement non collectif).

Les 4000 SPANC sont placés sous la responsabilité des élus locaux. Ces services « publics » sont gérés, en régie directe, ou délégués à des entreprises privées (principalement Véolia, Saur et Suez).

À ce jour, environ 3000 communes ne sont pas encore couvertes par un SPANC.

Les obligations :

Si votre maison n’est pas reliée au réseau public de collecte des eaux usées, vous devez avoir votre propre installation d’assainissement individuel.

Si par contre votre maison possède déjà une installation d’assainissement individuel,  un contrôle d’entretien doit avoir lieu périodiquement, entre 4 et 10 ans suivant les installations.

Et depuis le 1er janvier 2011, le vendeur d’une habitation en assainissement non collectif a l’obligation de justifier de l’état de son installation.

Etat des ANC aujourd’hui en France :

De plus en plus d’articles, rendent compte de l’état déplorable des ANC.

D’après l’article du 17/09/2017 « Tempête sur le marché des dispositifs ANC » sur le site reseauconfiance.org.

8 dispositifs de traitement sur 10 sont inacceptables !

Selon des données CIMAP (établies à partir des diagnostics, effectués par les SPANC, 63% d’ANC seraient non-conformes. 46% des installations seraient incomplètes ou fonctionnant mal. 17% représenteraient un risque sanitaire ou environnemental.

Selon l’observatoire des données sur les services de l’eau et de l’assainissement (SISPEA), 40% sont jugées conformes.

D’après un porte-parole des industriels de l’assainissement autonome, citant une étude du ministère (sic) : 84% des installations « présentent des non conformités et nécessitent des travaux »

Selon le chef du service de l’eau et de l’assainissement de la FNCCR (fédération nationale des collectivités concédantes et régies) : « …les installations qui posent un véritable problème de pollution ou de nuisances …représentent environ 10% des cas » (Le journal de l’Eau 2007)

Les différents systèmes d’ANC :

Les différents types de dispositifs d’assainissement non collectifs, sont regroupé en deux grandes catégories : les filières traditionnelles et les filières agréées.

Les filières traditionnelles :

Parmi les filières traditionnelles, la plus connue est sans doutes la fosse toutes eaux, suivie d’un épandage. Elle requière un coût d’installation et d’entretien important, ainsi qu’une grande surfaces d’implantation et elle est peut performante.

Les filières agréées :

Depuis l’arrêté du 7 septembre 2009, le ministère de la Santé et de l’Environnement a agréé plusieurs dispositifs d’assainissement individuel. Comparés aux filières traditionnelles, ces dispositifs sont plus compacts et plus performants. Et surtout, ils sont conformes aux normes en vigueur.

– Le filtre compact :

Qu’il soit à fibre de coco, zéolithe, coquilles de noisette, laine de roche, etc. Le principe des filtres compacts à zéolithe est comparable au fonctionnement des filtres à sable. Certes ils prennent moins de place mais ils sont généralement plus chers que ces derniers. Comme la majorité des installation, Il nécessite une fosses toutes eaux en amont.

– La micro station d’épuration :

Elle a l’avantage de procéder à la fois au prétraitement et au traitement de l’eau, et donc de ne pas nécessiter la construction d’une fosse toutes eaux en amont.

– Les filtres plantés ou phytoépuration :

Une solution d’épuration individuelle naturelle.

Ce système économe en énergie, en infrastructure et en maintenance est généralement fiable.  Cependant, il ne sera réellement efficace que s’il est soigneusement conçu, construit et entretenu.

Une des applications les plus fréquentes, est le traitement secondaire des effluents des eaux usées domestiques. La phyto peut également être utilisé comme installation unique si vous utilisez des toilettes sèches.

Si vous souhaitez plus d’information sur la phytoépuration voici l’adresse de graine d’eau nos « voisin du Lot.   https://www.grainedeau.eu/

Les coûts :

Le coût pour une installation d’un dispositif d’assainissement est très variable. Elle dépend du type d’installation, le nombre de personnes dans l’habitation, la situation géographique du logement, son accessibilité et le type de sol. Il varie entre 3000 à 8000 euros, incluant dans de nombreux cas son installation.

Quand au contrôle périodique obligatoire il coûte entre 100 et 200 €

Conclusion :

L’utilisation de toilette sèche, permet de réduire considérablement la quantité de déchets qui passe par votre système d’assainissement. Ainsi, votre ANC n’a plus d’eau noires à traiter mais uniquement les eaux grises. Ce qui facilite sont fonctionnement, réduit la périodicité d’entretien et permet de limiter les coûts.

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